Passer au contenu
  • Nos produits
    • Soins naturels
      • Hygiène
      • Aromathérapie
      • Cosmétiques
    • Epicerie fine
      • La ruche
      • Epicerie sucrée
      • Epicerie salée
      • Tisanes & herboristerie
    • Décorations & Senteurs
      • Bouquets de lavande
      • Compositions florales
      • Senteurs
    • Idées cadeaux
      • Coffrets cadeaux
      • Petites attentions
  • Célébrations
    • Mariages
    • Baptêmes
  • Activités
  • Producteur Bio en Provence Logo Producteur Bio en Provence Logo Producteur Bio en Provence Logo
  • Mon compte
  • A propos
    • Notre domaine et nos valeurs
    • Le Château de la Gabelle
    • Nous contacter
    • Espace Pro
  • Français
    • English
Mentions légalesstef446402025-10-17T11:08:33+02:00

Mentions légales

LA SOCIÉTÉ

Dénomination sociale : SAS Château de la Gabelle

Adresse  : 24 Rue des Tilleuls, 26 570 Ferrassières – France

Pays : France

Tél : +33619662197

Site internet : https://chateaudelagabelle.fr/

société par Actions Simplifiées au Capital de 12 000€ – Immatriculée au RCS de Romans

N° SIRET 880 001 383 TVA Intra FR72880001383

RESPONSABLE DE PUBLICATION

M. ISNARD

Adresse : Impasse Carmen 13160 Châteaurenard

HÉBERGEUR

SiteGround Spain S.L.

Calle de Prim 19, 28004 Madrid, Espagne

Numéro d’immatriculation

C.I.F.: B-87194171 aux Registres du Commerce de Madrid

Numéro de TVA ESB87194171

Capital ЕUR 3 000

Adresse e-mail legal@siteground.com

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par l’url suivante : https://chateaudelagabelle.fr/ Il est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la SAS Château de la Gabelle. La SAS Château de la Gabelle ne saurait se tenir responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

PROPRIÉTÉ ET REPRODUCTION

Tous les éléments composant ce site web sont de l’utilisation exclusive de la SAS Château de la Gabelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de la SAS Château de la Gabelle, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la SAS Château de la Gabelle.

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. Ces cookies nous aident à faire fonctionner correctement le site Web, à le rendre plus sécurisé, à offrir une meilleure expérience utilisateur, à analyser ce qui fonctionne et où il doit être amélioré.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des utilisateurs du site par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers, personnes physiques ou morales, tant que l’utilisateur n’en a pas expressément fait la demande au moment de son inscription.

Nous collectons les informations que l’utilisateur nous communique via notre site Internet et sommes susceptibles de recueillir des données d’identité/d’identification (nom, prénom, email, numéro de téléphone…). Les informations collectées sont traitées afin de communiquer avec l’utilisateur, de répondre à ses demandes, de lui adresser des communications informatives ou publicitaires. La collecte des données à caractère personnel des utilisateurs du site, prospects et clients, se limite au strict nécessaire, conformément au principe de minimisation des données, et indique quelles sont les finalités poursuivies par le recueil de ces données, si fournir ces données revêt un caractère facultatif ou obligatoire pour gérer les demandes et qui pourra en prendre connaissance. Vous pouvez choisir de ne pas communiquer certaines informations, toutefois il se peut que nous ne soyons pas en mesure de répondre à toutes vos demandes en l’absence de celles-ci.

Tout utilisateur du site peut accéder aux données le concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer son droit à la limitation du traitement de ses données en adressant un email à contact@chateaudelagabelle.fr . Si l’utilisateur su site estime, après avoir contacté l’éditeur, que ses droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, il peut adresser une réclamation à la CNIL. Plus d’informations sur le site cnil.fr.

© Copyright | Boutique bio Château de la Gabelle Château de la Gabelle | All Rights Reserved

Mentions Légales
Page load link
  • Français
  • English
Aller en haut